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Journal des marques de commerce Vol. 67 No. 3439

Classe 35 Services de publicité, nommément diffusion de publicités pour des tiers par un réseau de communication électronique en ligne; services de magasin de vente au détail de divers biens de consommation, nommément de jouets, d'appareils électroniques ménagers, d'ordinateurs, d'ordinateurs tablettes, d'ordinateurs portables, de lecteurs de livres électroniques, de téléphones ...

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Modèle d'un contrat de vente de biens - Lettres-Gratuites.com

La conclusion de la vente. Le contrat de vente est une convention dans laquelle un vendeur transfère la propriété d'un bien en le livrant au bénéfice d'un acheteur en contrepartie d'un paiement (Article 1582 du Code civil).. Les contrats de vente de biens et de marchandises, par définition, ne concernent pas les prestations de services.

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Code promo terres de france - Gagne codes

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Les nouveautés de la SITL - Actu-Transport-Logistique.fr

Location de véhicules. Société de location courte et longue durée de véhicules utilitaires et industriels sans conducteur du réseau Renault Trucks, Clovis Location exploite un parc de 15 000 véhicules, dont 3 000 affectés à l'activité courte durée.

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Journal des marques de commerce Vol. 67 No. 3439

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Journal des marques de commerce Vol. 66 No. 3394

Classe 07 (3) Machines ou machines-outils pour appareils de conditionnement d'air, bâtiments et machines industrielles, nommément soudeuses à l'arc électrique, machines et outils de travail des métaux, forets pour machines d'exploitation minière, machines pour travaux en béton, machines de chargement et de déchargement, machines pour la fabrication de filets de pêche, machines ...

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Encore plus d'économies cette semaine | Costco

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(PDF) Mémoire de Magister en Architecture Thème ...

Mémoire de Magister en Architecture Thème REVALORISATION DES ZONES D'HABITAT URBAINES NOUVELLES DANS LE CADRE DES PRINCIPES DU DEVELOPPEMENT DURABLE -ZHUN BATNA. Samah Dh. Download PDF Download Full PDF Package. This paper. A short summary of this paper. 36 Full PDFs related to this paper.

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Niger - Code des investissements | Investment Laws ...

9. Dépenses fiscales: le montant des revenus, y compris les pertes sur les royalties, attribuables aux dispositions fiscales ou assimilées, que ce soit par les lois fiscales ou de toute autre loi, les notes ou circulaires administratives, les accords ou conventions (quelle qu'en soit l'appellation), prévoyant une exclusion spéciale, une exonération, une réduction d'impôt ou de l ...

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Journal des marques de commerce Vol. 67 No. 3427

Classe 42 Fournisseur de logiciels-services (SaaS) offrant des logiciels de reconnaissance de texte non téléchargeables; services informatiques, nommément offre de logiciels pour l'analyse de texte numérique et de documents créés avec un traitement de texte de tiers; fournisseur de logiciels-services (SaaS) offrant des logiciels de visualisation de données non téléchargeables ...

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Journal des marques de commerce Vol. 64 No. 3264

Renseignements divers. Le Journal des marques de commerce est publié toutes les semaines conformément à l'article 15 du Règlement sur les marques de commerce.Le registraire des marques de commerce ne peut garantir l'exactitude de cette publication, et il n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou les omissions ni pour les conséquences qui peuvent en résulter.

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